MENTIONS LÉGALES

Conformément à la Loi 34/2002 du 11 juillet relative aux Services de la Société de l’Information et du Commerce Électronique, nous communiquons les informations suivantes :

Propriétaire de ce site :

BREVIA, S.A.

Polígono Ind. La Cava, s/nde Montaverner (46.892) Valencia.

CIF : A-96345004

Tél.: 962227150:

email : brevia@brevia.es

L’utilisation du contenu et/ou des services du portail par l’utilisateur implique l’acceptation expresse des conditions suivantes :

Conditions d’utilisation du portail

BREVIA, S.A. se réserve le droit d’effectuer des modifications dans le contenu de ce portail sans préavis, ainsi que dans sa configuration et présentation. Ce portail peut contenir des liens vers des pages externes, et BREVIA, S.A. n’est pas responsable du contenu de ces pages externes ou de tout autre aspect qui s’y rapporte.

Les textes, images, logos et autres contenus inclus dans ce portail sont la propriété de BREVIA, S.A. La transmission, la distribution, la reproduction ou le stockage, total ou partiel, sont interdits, excepté avec le consentement préalable de BREVIA, S.A. et sauf indication contraire.

Afin de pouvoir installer ou utiliser tout logiciel disponible en téléchargement à partir de ce portail, les termes du contrat de licence, le cas échéant, qui accompagne ou est inclus dans le logiciel doivent être préalablement acceptés. BREVIA, S.A. n’est pas responsable des éventuels dommages pouvant se produire suite à l’utilisation de versions non mises à jour des navigateurs, ni des conséquences pouvant découler d’un dysfonctionnement du navigateur, soit en raison d’une mauvaise configuration, de la présence de virus informatiques ou de tout autre cause indépendante de la volonté de BREVIA, S.A.

Législation applicable et juridiction

Ces Mentions Légales sont régies par la loi espagnole, les Cours et Tribunaux de Valencia seront à même de résoudre tout conflit dérivé ou lié à l’utilisation de ce portail.

LOGO BREVIA FOOTER
Retour en haut